Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMMERCE EN FETE
Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales
Président Bernard Fourcade Etablissement public administratif de l'état Code APE 911A

Numéro de dépôt :
3428825
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/05/2016
LE COMMERCE EN FETE de Chambre de commerce et d\'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales

Présentation de la marque LE COMMERCE EN FETE

Déposée le 4 mai 2006 par Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales et Président Bernard Fourcade Etablissement public administratif de l'état Code APE 911A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE COMMERCE EN FETE »

Les déposants sont Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales - France et Président Bernard Fourcade Etablissement public administratif de l'état Code APE 911A domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN Cedex - 66020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales Président Bernard Fourcade domicilié(e) BP 10941,66020 PERPIGNAN Cedex - 66020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMMERCE EN FETE est expirée depuis le 4 mai 2016.

Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION ENTREPRISES , L'EPICERIE D'ICI UNE EPICERIE ET PLUS ENCORE , COMMERCE 66 ACCUEIL QUALITE SERVICE PROXIMITE , mon commerçant mon environnement , E CCI , LA FÊTE DU COMMERCE , CHECKDO LE CADEAU QU'IL VOUS FAUT! , Destination entreprises ECOLES & TOURISME , Check-KDô , MAISON DE LA FORMATION DES PYRENEES-ORIENTALES


Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales - France

Président Bernard Fourcade Etablissement public administratif de l'état Code APE 911A - BP 10941,66020 PERPIGNAN Cedex - 66020 - France - SIREN 1


Chambre de commerce et d'industrie de Perpignan et des Pyrénées-Orientales Président Bernard Fourcade - BP 10941,66020 PERPIGNAN Cedex - 66020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Produits de l'imprimerie. Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. publications de textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.Éducation. Activités culturelles. Informations en matière d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.